Publicité

L'Europe vote la baisse de la TVA sur les livres numériques

  • liseuse_europe.jpg

    Vers une baisse des prix des livres numériques ( PixaBay-kamiel79)
  • La TVA sur les publications électroniques sera désormais alignée sur celle appliquée aux publications imprimées.

    Les eurodéputés se sont prononcés à une très large majorité en faveur d’une réduction du taux de TVA sur les publications numériques (livres et journaux) pour l’aligner sur celui des publications imprimées. La proposition a été adoptée en session plénière le 1er juin par 590 voix pour, 8 contre et 10 abstentions. Jusqu’à présent, les livres électroniques devaient être taxés au taux standard minimal européen de 15% alors que les États membres étaient libres d’appliquer un taux réduit d’au moins 5% pour les publications imprimées. 

    Ce vote vient parachever les bouleversements induits par la révolution numérique sur le monde de l'édition : "notre manière de lire a radicalement changé ces dernières années. Aujourd’hui, cela n’a aucun sens de taxer davantage un journal en ligne qu’une version imprimée achetée en magasin" explique le député belge Tom Vandenkendelaere (PPE).

    Certains pays n'ont cependant pas attendu ce vote pour baisser le taux de TVA sur les publications numériques. C'est notamment le cas de la France qui avait baissé ce taux à 5,5 % dès 2012.

     

    À lire sur Archimag

    Le chiffre du jour

    C'est le nombre de documents relatifs aux attentats du 13 novembre 2015 et mis en ligne sur le site des Archives municipales de Paris.

    Recevez l'essentiel de l'actu !

    banniere GP52 web.png

    Le Mag

    Tout Archimag, à partir de 9,50 €
    tous les mois.