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Droit d’auteur et circulation de la connaissance : le point de vue de SavoirsCom1

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    Selon SavoirCom1, "de nombreux moyens sont mis en œuvre aujourd’hui afin d’empêcher la circulation de la connaissance" (Sidious Sid via Visualhunt.com / CC BY-NC-ND)
  • "Quel avenir pour le droit d'auteur à l'ère numérique ?", titrions-nous dans un précédent article. La question se pose aujourd’hui avec une forte acuité. Pour aller plus loin dans les échanges d’argumentaires, nous laissons ici la parole à SavoirsCom1, collectif partisan d’une réforme du droit d’auteur. Un prochain numéro accueillera d’autres points de vue.

    Quelle est la position de SavoirsCom1 sur le droit d'auteur ? 

    La question de SavoirsCom1 n'est pas en premier lieu celle du droit d'auteur. Il s'agit avant tout de penser les connaissances et l'information comme des Communs. Il nous semble important qu'à l'heure où les connaissances peuvent être dupliquées en un instant grâce aux technologies numériques, on cherche à en maximiser la diffusion.

    Initialement, le droit d'auteur a été inventé pour protéger les auteurs contre les abus d'intermédiaires comme les éditeurs. Aujourd'hui, ces mêmes intermédiaires ont retourné le droit d'auteur contre le public, contre les usages transformatifs (remix, mashup, etc.) et contre la circulation des œuvres. 

    De nombreux moyens sont mis en œuvre aujourd'hui afin d'empêcher la circulation de la connaissance, ce que nous dénonçons comme des "enclosures". Il peut s'agir de régressions légales (comme l'absence de dépôt légal obligatoire pour les livres numériques ou l'absence de licence légale pour le prêt numérique en bibliothèque), des contrats entre les institutions publiques et le privé (comme les accords passés entre la BNF et Proquest), de l'émergence de monopoles commerciaux et de positions dominantes (comme celles des éditeurs scientifiques, type Elsevier, ou celles des Gafa), des atteintes à la neutralité du net, etc.

    Quel est alors votre objectif ?

    L'objectif de SavoirsCom1 est d'œuvrer dans le sens d'une meilleure ouverture de la connaissance et du partage des savoirs. La modernisation du droit d'auteur, aujourd'hui dysfonctionnel, ne constitue qu'une petite partie des questions que nous traitons. Nous agissons aussi pour la mise en valeur du domaine public et des droits d'usage qu'il garantit ou pour l'utilisation des licences libres qui favorisent la mise en partage des logiciels, des créations ou des données. 

    SavoirsCom1 prône la libre circulation de la connaissance : pour quelles raisons ? 

    SavoirsCom1 a été fondé à l'origine par des professionnels des bibliothèques et de la documentation, qui étaient naturellement engagés dans ces questions. Pour la même raison qu'il existe des bibliothèques, qui peuvent être regardées comme une des premières formes historiques de Communs ....

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    Tiraillées entre les demandes d’extension de leurs horaires et la question du prêt numérique, les bibliothèques se bougent pour faire évoluer autant leurs murs que la manière de les aménager et de les outiller.
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