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Quel avenir pour le droit d'auteur à l'ère numérique ?

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    On assiste actuellement à une guerre « front contre front" entre réformateurs du droit d’auteur et partisans du statu quo. (JP Freethinker via VisualHunt.com / CC BY-NC-ND)
  • Le droit d'auteur suscite en France des débats passionnés entre partisans de la réforme et promoteurs du statu quo. Un débat qui va bien au-delà de sa dimension juridique et qui touche à la circulation des connaissances à l'ère numérique.

    Est-ce la bataille des anciens contre les modernes qui se rejoue en 2016 ? Le débat sur le droit d'auteur enflamme les esprits et risque bien de prendre de l'ampleur dans les semaines qui viennent.

    Il faut revenir une quinzaine d'années en arrière pour en trouver l'origine. Précisément en 2001 avec la publication de la directive européenne sur le droit d'auteur et les droits voisins qui visait à adapter ces droits à l'ère numérique. Ce texte avait alors pour ambition d'harmoniser les délais de protection d'une oeuvre à l'échelle européenne ; il prônait également un régime d'exception dans le cadre des activités éducatives et de recherches. Il allait même plus loin en réclamant un autre régime d'exception en faveur des bibliothèques afin que celles-ci puissent prêter des livres sous format numérique au public quel que soit le lieu d'accès.

    Depuis, l'on assiste à une guerre "front contre front" entre réformateurs du droit d'auteur et partisans du statu quo.

    Une évolution, pas une révolution

    Le camp des réformateurs compte de nombreux partisans jusqu'au plus haut niveau de l'administration européenne. Pour Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, et Günther Oettinger commissaire pour la société numérique, le droit d'auteur doit être revu et corrigé : 

    "Nous savons que le droit d'auteur suscite des débats passionnés. Il faut être clair et pragmatique : le droit d'auteur est l'un des fondements de la créativité et de la diversité culturelle, de même que le principe de la juste rémunération des créateurs dans un environnement numérique. C'est pourquoi nous voulons une....

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