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Technolex 2017 [Ce que vous avez manqué] : l'avènement des robots

Le 07/déc/2017   Les robots arrivent. C'est inéluctable. Déjà présent dans nos foyers et nos jardins, ils nettoient, tondent et cuisinent sans l'intervention de l'homme. Ils sont aussi capables de jouer avec nos enfants, de veiller sur nos anciens et de nous faciliter la vie. Faut-il les craindre ou les vénérer ?
  • Lanceurs d'alerte : que dit le droit ? Abonnés

    Le 01/nov/2017   L'expression « lanceur d'alerte » (whistleblower en anglais) a fait son chemin depuis près de deux décennies jusque dans le grand public. Le terme français semble en effet attesté dans des travaux universitaires dès 1996, mais c'est seulement vers 2005 que le terme passe dans les médias grand public.
  • Les disruptions numériques dans la profession d'avocat

    Le 10/oct/2017   Tribune - Les unes après les autres, les professions réglementées « s'ubérisent ». L'impact sur la profession d'avocat se fait via les “legal startups”, plateformes facilitant la création d'actes standardisés ou la mise en relation des avocats avec leurs clients. Mais l'innovation technologique, via les blockchains, s'apprête à bouleverser encore plus les métiers juridiques. Quels en seront les impacts ?
  • Archivage électronique : de l’original à la copie fiable Abonnés

    Le 05/mai/2017   Après l’entrée en vigueur le 1er juillet 2016 d’un règlement européen sur l’identification électronique et le 1er octobre 2016 de la réforme des dispositions du Code civil sur la preuve, puis la publication en décembre 2016 du décret sur la fiabilité des copies électroniques, une synthèse des règles applicables à l’archivage électronique s’impose.
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  • Tracking des mobiles : pseudonymiser n’est pas anonymiser

    Le 17/mar/2017   Dans une décision du 8 février 2017, le Conseil d’Etat est venu préciser ce qu’il faut entendre par "données anonymisées" par opposition aux "données pseudonymisées". Cette distinction n’est pas neutre juridiquement puisque leur traitement n’est pas soumis au même régime, seul le traitement des secondes étant pleinement soumis à la loi n°78-17 dite "informatique et libertés".
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  • Open data et jurisprudence : un modèle de diffusion à bâtir Abonnés

    Le 28/fév/2017   Le marché de l’information juridique est très ancien. Doctrine, revues, veille juridique, jurisprudence : son offre s’est fortement enrichie ces dernières années. C’est notamment la jurisprudence qui le bouscule, avec désormais le mouvement de l’open data. Mais attention à la protection des justiciables.
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  • Tout savoir sur le droit à l’image des objets d’art et l'exception de panorama Abonnés

    Le 27/jan/2017   La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique porte un grand nombre de dispositions nouvelles, toutes plus importantes les unes que les autres (mort numérique, droit à l'oubli des mineurs, publication de l'ensemble des décisions de justice anonymisées, recommandé électronique, etc.). Par voie d'amendements, d'autres dispositions concernant moins le numérique se sont glissées dans ce texte (ce qu'on nomme un "cavalier législatif") telle que la nouvelle exception dite de panorama. Il nous faut la replacer dans le contexte déjà mouvant du droit des auteurs sur les images de leurs créations.
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  • Diffuser la jurisprudence dans le mouvement de l'open data Abonnés

    Le 09/jan/2017   Le développement de l'open data est un véritable challenge pour le service de documentation, des études et du rapport rattaché à la Cour de cassation. Chargé depuis 1947 de la diffusion de la jurisprudence, il se trouve aujourd'hui confronté à un défi humain, technique et juridique en raison de la masse des décisions concernées.
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