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droit : définition, actualité et enjeux

Originalité de l'oeuvre : tout savoir sur cette notion du droit d’auteur Abonnés

Le 13/mar/2020  
Pour qu’un être humain voie sa création qualifiée d’oeuvre et sa personne devenir auteur, un des critères essentiels est celui de l’originalité de cette création. On parle alors d originalité de l'oeuvre. Le mot prête à confusion. Dans son sens commun, est original ce qui sort de l’ordinaire. En droit d’auteur, est original ce qui a pour origine l’esprit humain. Aujourd’hui, la question de l’application du droit d’auteur se pose autour de la création de texte par des robots. De sa définition à son application, voici tout ce qu'il faut savoir sur la notion d'originalité de l'oeuvre.
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  • Comment créer ou diffuser des webinaires en toute légalité (et sans se faire avoir) ? Abonnés

    Le 23/jan/2020  
    Sur internet, s’est développée la pratique des webinaires (webinar, en anglais), ces séminaires ou formations en ligne sur des sujets particulièrement prisés, y compris en entreprise, tels que le développement personnel ; un sujet sur lequel les experts autoproclamés sont nombreux et où le marketing agressif fait rage. Pourtant, ces webinaires sont protégés par un cadre juridique de la propriété intellectuelle. Ils le sont notamment par un double droit : le droit d'auteur et le droit dit voisin de l'"artiste interprète". Sans oublier la cession de droits d'exploitation.
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  • Antoine Meissonnier, un archiviste au service de la Justice

    Le 26/aoû/2019  
    Antoine Meissonnier est diplômé de l'Ecole nationale des chartes. Après avoir oeuvré pendant quatre ans au Service interministériel des archives de France (Siaf), il est aujourd'hui à la tête du département des archives, de la documentation et du patrimoine du ministère de la Justice.
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  • @FallaitPasSuppr : l'archiviste masqué de Twitter est-il dans la légalité ?

    Le 15/mar/2019  
    Le compte Twitter @FallaitPasSuppr laisse rarement indifférent. Fort de ses 47000 abonnés, celui qui exhume les tweets supprimés et les contenus gênants est adoré par certains, détesté par d'autres, et craint, parfois. Nous avons interrogé celui que certains surnomment le "vengeur masqué de Twitter" sur sa démarche ainsi que sur les reproches qui lui sont faits, puis nous sommes tournés vers une avocate spécialiste du droit du numérique afin d'en savoir plus sur le cadre légal de son activité.
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    Le chiffre du jour
    des bibliothèques proposant des ressources numériques ont constaté depuis le début du confinement une augmentation des usages de leurs ressources en ligne, selon une enquête flash menée par le ministère de la Culture fin mars 2020.
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