Les notices bibliographiques produites par les réseaux ABES seront librement et gratuitement réutilisables.
Le Conseil d'administration de l'ABES a retenu le principe de Licence Ouverte pour les données produites par les réseaux ABES (Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur). Cette licence permet la réutilisation libre et gratuite des données. Elle autorise leur reproduction, leur redistribution, leur exploitation y compris à titre commercial en les combinant avec d'autres informations.
Seules les notices produites par les réseaux ABES seront couvertes par la Licence Ouverte. Cette dernière ne concernera donc pas les notices dérivées de bases externes auxquelles s'applique la licence du producteur de la base. L'ABES précise cependant qu'elle négociera avec ces tiers pour aboutir à une libre réutilisation de leurs données.
La Licence Ouverte a été conçue par la mission Etalab qui coordonne l'action de l'Etat en matière d'ouverture des données publiques. Elle facilite et encourage la réutilisation des données publiques mises à disposition gratuitement. La Licence Ouverte est compatible avec les standards de licences Open Data développées à l'étranger.
