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Le Calendrier de l'Avent du domaine public est lancé : découvrez chaque jour qui s'élèvera dans le domaine public en 2016

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    Ce Calendrier nous apprend que "Les compositeurs européens disposent d’un "régime" spécial dans le droit d’auteur français. En conséquence de la loi Lang de 1985, les prorogations de guerre s’appliquent toujours" (SavoirCom1)
  • Un calendrier de l'Avent à ajouter à ses "favoris" afin de (re)découvir chaque jour un auteur dont vous pourrez bientôt vous approprier, remixer ou partager les oeuvres.

    Le compte à rebours est lancé : 31 jours nous séparent du 1er janvier 2016, date à laquelle les oeuvres de certains auteurs entreront dans le domaine public et viendront enrichir les biens communs de la connaissance. Comme l'an passé, les collectifs Romaine Lubrique et SavoirsCom1, tous deux engagés dans la défense et la valorisation du domaine public, ont mis en ligne un Calendrier de l'Avent interactif destiné à anticiper et célébrer l'entrée dans le domaine public des oeuvres de certains auteurs.

    Son objectif : célébrer le patrimoine commun afin que chacun puisse le redécouvrir, se l'approprier et le réinventer comme bon lui semble, sans demander d'autorisation ni payer de droits.

    Chaque jour un nouvel auteur

    Un nouvel article préparé par les membres du collectif SavoirCom1 sera donc proposé chaque jour du mois de décembre aux internautes, présentant un auteur ou un artiste dont les droits d'auteur arrivent à expiration. Cette liste de 31 noms n'est pas exhaustive, mais le reflet de la subjectivité et du point de vue de SavoirCom1.

    Ce 1er décembre 2016 s'attache par exemple à présenter l'oeuvre du compositeur Maurice Ravel, dont l'oeuvre a ironiquement "eu un destin encore plus tortueux que l’Ibéria d’Albéniz. Protégé "par un formidable réseau de traités, de signatures et de copyright", le Boléro était encore, au début du XXIe siècle, la cinquième œuvre française dégageant le plus de droit d’auteur". Par l'intermédiaire de ses choix, le collectif souhaite en effet mettre l'accent sur les difficultés posées par le Code de Propriété intellectuelle, riche en exceptions. 

    Complexité du droit d'auteur

    "Ce Calendrier est le fruit d’un travail collaboratif minutieux, explique SavoirCom1 pour présenter ce projet ; il faut s’assurer que les œuvres des auteurs en question appartiendront bien au domaine public en 2016. Cela implique de faire attention aux exceptions à la règle de principe qui veut que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur (notamment les prorogations de guerre et le "bonus" de 30 ans accordé aux Morts pour la France). Le cas des auteurs étrangers est également complexe, à cause des disparités existant en matière de durée des droits au niveau mondial. Croyez-nous, c’est pas une mince affaire !"

    Cohérent, le collectif précise que si les notices de présentation des auteurs ont été réalisées de façon collaborative, l'ensemble est placé sous licence CC0 (Créative Commons Zero). Cela signifie que "les auteurs ont accepté de verser leurs contributions par anticipation dans le domaine public" et invitent les internautes à se les approprier et à les partager.

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