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Les 14 normes et référentiels de la dématérialisation à connaître absolument

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    Les normes et référentiels de la dématérialisation sont à connaître absolument pour tout projet de numérisation, traçabilité et interopérabilité, coffre-fort numérique, signature électronique, records management et archivage électronique (Freepik/jcomb)
  • Se repérer parmi tous les référentiels concernant la dématérialisation et l’archivage électronique peut s’avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, français ou internationaux : il n’est pas aisé de savoir ce qui peut être appliqué dans son domaine (numérisation, traçabilité et intéropérabilité, coffre-fort numérique, signature électronique, records management et archivage électronique). L’occasion de faire le point sur les plus importants :

    Quels sont les normes et référentiels de la dématérialisation ?

    1. Les référentiels de la numérisation
    2. La norme de la traçabilité et de l' interopérabilité
    3. La norme et le label des coffres-forts numériques
    4. Les référentiels de la signature électronique
    5. Les normes du records management
    6. Les normes de l'archivage électronique

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    1 - Les référentiels de la numérisation

    • NF Z 42-026 (2017)

    La norme NF 42-026 porte sur la définition et les spécifications des « prestations de numérisation fidèle de documents ». Elle précise les conditions dans lesquelles doit être numérisé un document afin de permettre une équivalence entre le support papier et le format numérique.

    À noter que cette norme est associée à la norme NF Z 42-013 si on souhaite disposer d’une copie fiable au sens réglementaire.

    >Lire aussi : Le glossaire de la dématérialisation en 10 mots clés

    • NF 544 (2018)

    Le référentiel NF Service - NF544 « Prestation de numérisation fidèle de documents sur support papier » certifie la conformité à la NF Z42-026. La certification est délivrée par Afnor.

    2 - La norme de la traçabilité et de l' interopérabilité

    • Iso 15836 (2003, révisée en 2009)

    Cette norme est intitulée « Information et documentation —L’ensemble des éléments de métadonnées Dublin Core ». Elle est applicable à toute application informatique qui contient des métadonnées pour l’interopérabilité et l’accès aux ressources informatiques (traçabilité, gestion de la preuve, comptabilisat....
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    La dématérialisation est-elle écologique ? Avec le numérique, est-on respectueux de l’environnement ? À l’heure où se multiplient les alertes sur la santé vacillante de la planète, ces questions méritent d’être approfondies. Rapidement, on constate que les paramètres sont multiples et les enjeux complexes.
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    des bibliothèques proposant des ressources numériques ont constaté depuis le début du confinement une augmentation des usages de leurs ressources en ligne, selon une enquête flash menée par le ministère de la Culture fin mars 2020.
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