Explorer deux cents ans d'archives relatives aux brevets et aux marques, c'est la promesse du site que l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) vient de mettre en ligne à destination des internautes. Ce portail permet d'accéder aux données et reproductions numériques des brevets d’invention délivrés en France tout au long du XIXème jusqu'aux premières années du XXème siècle, soit un total de 900 000 documents numérisés.
Deux fonds sont mis en ligne : le fonds brevets d’invention (410 000 brevets déposés entre 1791 à 1901) et le fonds marques de fabrique et de commerce qui rassemble 460 000 marques déposées entre 1857 à 1920. Des expositions virtuelles seront également mises en ligne au fil du temps dont l'une consacrée aux coffres à jouets brevetés est déjà accessible.
Des filtres pour réduire le bruit de la recherche
Plusieurs modes d'accès permettent d'accéder à ces archives numérisées à commencer par un champ de recherche simple qui présente l'inconvénient de remonter beaucoup de bruit en raison des noms identiques qui renvoient à des marques différentes. Pour réduire les risques de polysémie, une série de filtres est mise à disposition des internautes : nom des dirigeants, département, forme juridique, nature de l'entreprise, code APE (activité principale exercée)...
"La réutilisation de ces documents est libre de droits à la condition de citer l’INPI comme source. Seules les copies d’un dossier de brevet ou d’un formulaire de marque restent payantes" précise l'INPI.
Créé en 1951, l’INPI est un établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, qui a pour missions de de recevoir les dépôts et délivrer les titres de propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles. Il est l’un des rares établissements publics à avoir la responsabilité de la conservation de ses archives historiques.
