juridique : définition, actualité et enjeux

Abonnés  La commercialisation des archives nécessite un travail juridique rigoureux. Focus sur les droits à respecter lorsque l’on décide de monétiser ses archives.

Abonnés  Nous avons longtemps pensé qu’un thésaurus est protégé par le droit d’auteur. Il fallut un contentieux documentaire en justice (en 2007-2008) et le regard d’un expert en propriété intellectuelle (Maître André Bertrand) pour ébranler nos certitudes préconçues. Archimag se...

Abonnés  Le CFC se veut une société de gestion et de répartition de droits d’auteurs. Mais les auteurs eux-mêmes sont-ils effectivement rémunérés par les éditeurs ? Cet article examine la rémunération effective des auteurs par l’intermédiaire du CFC.

Abonnés  Devenues incontournables dans le domaine de la documentation juridique, les legaltech cherchent à bousculer les éditeurs traditionnels. Du côté des documentalistes, ces nouvelles technologies suscitent interrogations et engouement.

La signature numérique s’impose dans le monde économique. Comme beaucoup d’innovations réussies, elle devient évidente pour ses utilisateurs, et lorsqu’un document papier à signer survient il apparait aussitôt comme une résurgence d’un passé sinon lointain, en tout cas...

Loin de n’être qu’une version plus pratique de son homologue manuscrite, la signature électronique vient véritablement garantir l’intégrité d’un document au moment de son apposition, soit l’état dans lequel il se trouve au moment de sa validation par les différentes...

Avec l’essor de la dématérialisation, la signature électronique a peu à peu envahi les sphères publique et privée, et s’applique à une grande quantité de documents. La question se pose néanmoins : est-il indispensable de l’intégrer à toutes les étapes d’une relation...