Didier Frochot

Abonnés  Le CFC se veut une société de gestion et de répartition de droits d’auteurs. Mais les auteurs eux-mêmes sont-ils effectivement rémunérés par les éditeurs ? Cet article examine la rémunération effective des auteurs par l’intermédiaire du CFC.

Abonnés  Nous avons déjà traité du statut juridique du résumé documentaire, répondant à la question : comment rédiger un résumé qui soit conforme au droit d'auteur ? Le résumé résulte des pratiques documentaires classiques. Mais si les contraintes juridiques étaient l'occasion de...

Abonnés  Depuis que des moteurs de recherche surpuissants permettent de scruter internet et de retrouver tout contenu en quelques clics, à partir de mots-clés tels que le prénom et le nom d’une personne, et ainsi de découvrir tout ce qui existe sur elle en ligne, la question de l’anonymat...

Abonnés  À rebours des habituelles rigueurs du droit d’auteur, il est probable que de nombreuses photographies ne soient pas protégées par ce droit au bénéfice de leur photographe, tout simplement parce qu’elles sont dépourvues d’« originalité » au sens du droit d’auteur. En...

Abonnés  Sans que cette idée soit bien précise, chacun imagine qu’il dispose d’un droit absolu sur son image. Ce qui n’est pas le cas. Après un rappel des fondements juridiques du droit d’une personne sur son image, découvrez les limites les plus fréquentes du droit à...

Abonnés  La notion de « périmètre d’exploitation » est fondamentale en matière de propriété intellectuelle. C’est une des différences essentielles entre propriété matérielle et propriété intellectuelle.

Abonnés  Dans le vaste paysage du droit de l’information, aux multiples facettes, il arrive souvent qu'un litige recèle en même temps plusieurs infractions civiles ou pénales. Certes, le droit de l’information n’est pas le seul terrain où les infractions juridiques volent en escadrille,...

Abonnés  Pour qu’un être humain voie sa création qualifiée d’oeuvre et sa personne devenir auteur, un des critères essentiels est celui de l’originalité de cette création. On parle alors d originalité de l'oeuvre. Le mot prête à confusion. Dans son sens commun, est original ce qui...