Didier Frochot

Abonnés  Lorsque des professionnels de l’information ou de la communication créent des produits d’information diffusés hors de l’entreprise, il est conseillé de leur donner un nom, qui sera, si possible, déposé en marque.

Abonnés  Après nous être penchés sur les aspects de droits d’auteur dans le cadre des entreprises dans un précédent article Archimag, nous abordons les questions de propriété industrielle.

Abonnés  Dernier volet de notre série sur la gestion des droits autour d’une conférence ou événement similaire, diffusée en ligne, enregistrée puis distribuée. Voyons comment organiser la cession ou l’information sur ces droits en aval.

Abonnés  Quelles sont les différentes facettes juridiques de la réalisation et de la diffusion de vidéos, notamment produites au sein d’une entreprise ? Les cas juridiquement les plus touffus sont ceux des conférences, des webinaires, ainsi que du e-learning et autres Moocs. Les droits en...

Abonnés  Les réflexions sur le droit d’auteur face à l’intelligence artificielle se multiplient, les premiers jalons législatifs sont déjà posés et d’autres projets de textes - européens ou français - émergent. Tout comme une confusion latente qui menace nos métiers…

Abonnés  Les services de communication sont fortement utilisateurs de contenus protégés par la propriété intellectuelle et par le RGPD. Rappels sur ce double contexte.

Abonnés  Nous avons longtemps pensé qu’un thésaurus est protégé par le droit d’auteur. Il fallut un contentieux documentaire en justice (en 2007-2008) et le regard d’un expert en propriété intellectuelle (Maître André Bertrand) pour ébranler nos certitudes préconçues. Archimag se...

Abonnés  Le CFC se veut une société de gestion et de répartition de droits d’auteurs. Mais les auteurs eux-mêmes sont-ils effectivement rémunérés par les éditeurs ? Cet article examine la rémunération effective des auteurs par l’intermédiaire du CFC.

Abonnés  Nous avons déjà traité du statut juridique du résumé documentaire, répondant à la question : comment rédiger un résumé qui soit conforme au droit d'auteur ? Le résumé résulte des pratiques documentaires classiques. Mais si les contraintes juridiques étaient l'occasion de...