Didier Frochot

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Le CFC se veut une société de gestion et de répartition de droits d’auteurs. Mais les auteurs eux-mêmes sont-ils effectivement rémunérés par les éditeurs ? Cet article examine la rémunération effective des auteurs par l’intermédiaire du CFC.Veille sur les réseaux sociaux et droits d’auteur
Les réseaux et médias sociaux étant devenus des sources d’information à part entière, il est de plus en plus naturel de pratiquer la veille et la diffusion des informations qui y circulent. Mais au regard de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, qu'est-il possible de...Droit d'auteur : du résumé documentaire à l’information des usagers
Nous avons déjà traité du statut juridique du résumé documentaire, répondant à la question : comment rédiger un résumé qui soit conforme au droit d'auteur ? Le résumé résulte des pratiques documentaires classiques. Mais si les contraintes juridiques étaient l'occasion de...Oui, on trouve des violations du droit d’auteur dans la loi française
Aussi étonnant que cela puisse paraître, la loi française sur le droit d'auteur recèle un certain nombre de violations… au droit d'auteur, spécialement au principe de l'accord de l'auteur pour exploiter son œuvre. Presque personne ne s'était ému de cette anomalie, jusqu'au jour...Anonymat sur internet : les principes juridiques
Depuis que des moteurs de recherche surpuissants permettent de scruter internet et de retrouver tout contenu en quelques clics, à partir de mots-clés tels que le prénom et le nom d’une personne, et ainsi de découvrir tout ce qui existe sur elle en ligne, la question de l’anonymat...Droit d’auteur : quel est le régime juridique de la traduction ?
Aux yeux des non-juristes, la traduction d’une œuvre de langue étrangère ne semble pas forcément constituer elle-même une œuvre d’auteur. Pourtant, le droit d’auteur prévoit expressément ce cas de figure particulier puisque, sans l’œuvre d’origine, il n’y aurait pas...Une photographie est-elle toujours une œuvre originale ?
À rebours des habituelles rigueurs du droit d’auteur, il est probable que de nombreuses photographies ne soient pas protégées par ce droit au bénéfice de leur photographe, tout simplement parce qu’elles sont dépourvues d’« originalité » au sens du droit d’auteur. En...Tout savoir sur le droit à l’image des créateurs d’oeuvres visibles sur les images
Parmi les nombreuses facettes des droits sur les images, la question des droits d'auteur que détiennent les créateurs des objets tels que sculpture ou bâtiments d’architecte visibles sur les images doit être posée : y a-t-il lieu, ou non, de solliciter leur accord pour publier de...Droit à l'image : quand peut-on utiliser la photo d'une personne sans autorisation ?
Sans que cette idée soit bien précise, chacun imagine qu’il dispose d’un droit absolu sur son image. Ce qui n’est pas le cas. Après un rappel des fondements juridiques du droit d’une personne sur son image, découvrez les limites les plus fréquentes du droit à...Le droit à l’image des personnes physiques face au RGPD
Le régime du droit à l’image des personnes physiques est susceptible de connaître des mutations significatives face au renforcement de la protection des données à caractère personnel. Le Règlement général sur la protection des données (RGPD), devenu pleinement applicable le...Propriété intellectuelle : tout savoir sur le périmètre d'exploitation
La notion de « périmètre d’exploitation » est fondamentale en matière de propriété intellectuelle. C’est une des différences essentielles entre propriété matérielle et propriété intellectuelle.Droit d'auteur : un salarié ou un agent public est-il propriétaire de son oeuvre ?
Une réforme peut en cacher une autre ! L’agitation du débat sur la loi DADVSI, en 2006, a masqué le titre II de la même loi : "Droit d'auteur des agents publics". Le gouvernement avait présenté ce projet comme un renforcement du droit d’auteur des agents publics, ce qui est une...Droit de l’information : attention à la pluralité de points de droit !
Dans le vaste paysage du droit de l’information, aux multiples facettes, il arrive souvent qu'un litige recèle en même temps plusieurs infractions civiles ou pénales. Certes, le droit de l’information n’est pas le seul terrain où les infractions juridiques volent en escadrille,...Quels sont les aspects juridiques des fonctions de veille ?
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Pour qu’un être humain voie sa création qualifiée d’oeuvre et sa personne devenir auteur, un des critères essentiels est celui de l’originalité de cette création. On parle alors d originalité de l'oeuvre. Le mot prête à confusion. Dans son sens commun, est original ce qui...Pages
Les podcasts d'Archimag
Saison 2, Ép. 7 - Diplômé de l'École nationale des chartes et de l'Institut national du Patrimoine, Bruno Ricard est conservateur général du patrimoine. Il est également directeur des Archives nationales depuis 2019. Au micro de Bruno Texier, il revient, pour les podcasts d'Archimag, sur les grands projets des Archives nationales. Mais avec le développement exponentiel de l'intelligence artificielle, une première question se dessine : les archivistes doivent-ils craindre pour leur métier face à la puissance de l'IA ?
Buzz
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