La justice belge condamne les sites LibGen, Z-Library et Anna’s Archive pour piratage de livres

Coup dur pour les plateformes de téléchargement illégal de livres numériques : le tribunal de l’entreprise de Bruxelles a ordonné, ce mercredi 16 juillet, le retrait des contenus de plusieurs sites pirates bien connus, dont LibGen, Z-Library, Anna’s Archive et OceanoPDF. Cette décision fait suite à une requête unilatérale introduite début juillet par plusieurs associations belges représentant les éditeurs et les ayants droit, dont l’Association des éditeurs belges (Adeb) ou la société de gestion collective des droits des éditeurs de langue française en Belgique Copiebel, par exemple.

Ces associations ont agi via le cabinet d’avocats AdaStone pour obtenir des mesures contre ces sites hébergeant des millions d’ouvrages piratés. Le tribunal a donné raison aux requérants et a assorti son ordonnance d’une astreinte de 500 000 euros en cas de non-respect. L’exécution de cette décision incombe désormais au service anti-piraterie du Service public fédéral Économie, qui pourra exiger des fournisseurs d’accès, moteurs de recherche ou systèmes de paiement, de bloquer l’accès aux plateformes visées. Mais la tâche s’annonce difficile car ces sites réapparaissent souvent sous de nouveaux noms de domaine.

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Quand l’IA s’alimente au piratage

Au-delà du piratage, l’affaire soulève des enjeux technologiques de fond, notamment autour de l’usage des œuvres protégées pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle. Les plaignants rappellent qu’en l’absence d’un accord explicite, ils n’autorisent pas une telle exploitation de leurs contenus.

L’ampleur du problème avait déjà fait l’objet d’une révélation par The Atlantic en mars 2024 : Meta aurait utilisé la base de données de LibGen — soit 7,5 millions de livres et 81 millions d’articles — pour entraîner ses modèles d’IA, sans consentement des ayants droit.

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