Droit d’auteur et production documentaire – 1/2

Nous passons ici au crible de l’analyse juridique les pratiques documentaires classiques, afin d’en dégager directement des solutions concrètes juridiquement sûres. Nous reprenons donc ces pratiques par le menu, en commençant par la reprise des titres, l’indexation, les résumés, etc.

1. la reproduction des titres

les titres protégés par le droit d’auteur

La réponse à la question de la reproduction des titres peut sembler de bon sens : elle est libre. Pourtant, dans la mémorable affaire Le Monde c/ Microfor (1978 et 1987), les avocats du Monde avaient invoqué la protection du titre d’une œuvre de la même manière que l’œuvre elle-même (art. L.112-4 CPI).

comment citer une œuvre ?

S’il est évident que le titre original d’une œuvre doit être protégé en tant que tel, le professionnel soucieux de...