Pour qu’un être humain voie sa création qualifiée d’oeuvre et sa personne devenir auteur, un des critères essentiels est celui de l’originalité de cette création. On parle alors d originalité de l'oeuvre. Le mot prête à confusion. Dans son sens commun, est original ce qui sort de l’ordinaire. En droit d’auteur, est original ce qui a pour origine l’esprit humain. Aujourd’hui, la question de l’application du droit d’auteur se pose autour de la création de texte par des robots. De sa définition à son application, voici tout ce qu'il faut savoir sur la notion d'originalité de l'oeuvre.
- Une protection de l’expression de la pensée
- La distinction entre pensée et oeuvre
- La formalisation des idées protégeables
- Les idées libres de toute appropriation
- L’oeuvre originale protégée
- Les frontières de l’originalité (Les créations dépourvues d’originalité ; les cartes de géographie ; les photos aériennes ; et les robots ?)
- À retenir
- Références
1. Une protection de l’expression de la pensée
À la naissance des systèmes juridiques de droit d’auteur — Royaume-Uni en 1709 (futur copyright) ; France en 1791 et 1793 (droit d’auteur à la française) –, l’idée était de protéger cette propriété que représente la création intellectuelle de l’être humain.
Il s’agit donc de protéger un bien intellectuel, élément du patrimoine de l’être humain. Raison pour laquelle l’oeuvre d’auteur sera protégée par un droit de propriété ; c’est à ce jour le cas partout dans le monde.
>Lire aussi : Comprendre le droit d'auteur : qui est "auteur" ?
2. La distinction entre pensée et oeuvre
Il n’est cependant pas envisagé de protéger tout type de création. Tout ce qui sort de mon esprit et qui relève de la pensée n’est pas protégé par le droit d’auteur ou par le copyright.3. La formalisation des idées protégeablesEntre une simple pensée ou idée et l’oeuvre, il y a un pas à franchir, celui de sa ....
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Combien d'oeuvres, combien d'événements s'appuient sur des archives pour leur réalisation ? A la manoeuvre ou apportant leur contribution, les archivistes qui endossent cette mission de valorisation parallèlement à celle de conservation.
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