Régulièrement consulté par les collectivités territoriales à l'occasion d'une demande de travaux, le ministère de la Culture a décidé de se doter d'une solution de signature électronique afin de fluidifier ses flux documentaires. La rue de Valois a fait appel à l'éditeur Lex Persona pour déployer un outil permettant à ses agents de procéder à de nombreux actes réglementaires : signer des arrêtés donnant suite à des demandes d'autorisation de travaux, signer des avis attributifs de subvention et d'autres documents produits dans ou en dehors d'un SI (pièces juridiques ou administratives, courriers, etc.)...
Interconnexion avec l'horodatage
Ce projet comporte également des enjeux de sécurité autour de plusieurs mesures spécifiques : interconnexion avec l'horodatage du ministère de l'Intérieur en mode SaaS, interconnexion avec le SSO (système d'authentification unique) et le système d'archivage du ministère de la Culture, utilisation des serveurs SMTP du ministère de la Culture pour la mise en place de notifications par mail et de relances, et prise en compte de la mobilité des signataires.
"La mise en place d'un parapheur transverse au sein de ce genre d'entité est un processus qui soulève différentes questions de natures diverses : techniques, juridiques ou liées à la sécurité" explique Imane Pasquier directrice de l'unité « signature électronique en ligne » chez Lex Persona ; "il s'inscrit aussi dans le temps, il évolue, les usages changent au gré des événements, tels que la crise sanitaire. Ce projet était donc l'occasion aussi pour nous de proposer un accompagnement vraiment agile qui s'adapte aux événements et aux cas d'usages".
