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Veille sur les réseaux sociaux et droits d’auteur

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    En matière de veille sur les médias et réseaux sociaux, il faut retenir que le droit d'auteur existe partout. (Freepik/Rawpixel.com)
  • Les réseaux et médias sociaux étant devenus des sources d’information à part entière, il est de plus en plus naturel de pratiquer la veille et la diffusion des informations qui y circulent. Mais au regard de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, qu'est-il possible de reprendre et dans quelles limites ? Voici quelques bases juridiques et leurs conséquences pratiques à destination des professionnels de la veille.

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    Ndlr : Cet article entre dans la continuation de l'article Droit d'auteur : du résumé documentaire à l’information des usagers, publié en avril 2022 ; il continue la réflexion sur le périmètre de la liberté dans les pratiques documentaires.

    > Lire aussi : Community management et e-réputation : le droit d'auteur dans l'ADN

    1. La notion de réseau social ou de média social

    On distingue souvent entre réseaux sociaux et médias sociaux.

    Comme tout réseau interpersonnel, les réseaux sociaux ont pour finalité première de mettre en relation des individus, voire des personnes morales ou des institutions. L’archétype est bien sûr Facebook, retenons aussi ses équivalents professionnels LinkedIn et Viadeo. On y rattache également Twitter.

    Les médias sociaux, quant à eux, ont plutôt vocation à diffuser ou partager des médias créés ou promus par les titulaires des comptes. YouTube, Dailymotion et autre Vimeo sont, à ce titre, emblématiques.

    Point commun des réseaux ou médias : chacun peut liker des messages, des posts ou des vidéos et y ajouter des commentaires. Les deux concepts de réseaux et de médias sociaux s’interpénètrent puisqu’il est possible de publier des vidéos sur Facebook et même sur Twitter.

    > Lire aussi : Veille et droit d'auteur : des livrables selon les règles

    2. Entre propriété intellectuelle et communautés de partage

    La difficulté de la question, c’est la dichotomie fondamentale entre des droits privatifs des auteurs sur leurs œuvres — reconnus presque universellement — et les communautés de libre partage que sont les réseaux sociaux.

    Pour ce faire, en matière de droit d’auteur, il existe déjà une alternative : ce sont les licences dites Creative Commons (communautés créatives) aux termes desquelles les auteurs autorisent une réutilisation plus ou moins large de leurs œuvres gratuitement et sans autre accord que la licence publiée au côté de l’....
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