Droit d'auteur et documentation : "beaucoup d'idées reçues circulent chez les documentalistes"

Parfois diabolisées par les documentalistes, les questions de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur font pourtant partie intégrante de leur métier. Mises de côté, elles pourraient engager leur responsabilité et entraîner des frais importants pour leur organisation. Abordées de façon pragmatique, elles peuvent même être sources d’économies. Voici les règles juridiques à retenir.

Temps de lecture : 4 minutes

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Sommaire du dossier :

Droit d’auteur : quelles obligations pour les veilleurs, documentalistes, community managers et iconographes ?
Veille et droit d'auteur : des livrables selon les règles
Droit d'auteur et documentation : "beaucoup d'idées reçues circulent chez les documentalistes"
Community management et e-réputation : le droit d'auteur dans l'ADN
Iconographie et respect du droit : l'auteur et les ayants droit
Quelles sont les missions du CFC et comment se préparer à un contrôle ? Nos conseils aux veilleurs et documentalistes

« Le droit d’auteur est un vrai sujet, non seulement pour les documentalistes, mais aussi pour les entreprises qui font appel à moi ».

Corinne Delord, formatrice et fondatrice du cabinet de conseil spécialisé en gestion de l’information Cedoc, est catégorique : pour cette consultante, qui propose à ses clients - généralement de grosses structures - la mise en place ou la refonte de produits d’information numérique innovants (synthèses presse, panoramas, newsletters, etc.), il en va de la responsabilité et de l’éthique du documentaliste qui diffuse l’information.

Droit d'auteur et documentation : une question centrale

Selon elle, il s’agit également d’une question centrale pour les organisations qui souhaiteraient fournir de l’information à leurs collaborateurs :

« Elles sont obligées de se poser la question du respect des droits si elles veulent que tous leurs collaborateurs - parfois des milliers - aient accès à la même information et puissent éventuellement la rediffuser ensuite », explique-t-elle.

Corinne Delord est assez lucide sur la façon dont les documentalistes abordent la question des droits d’auteur dans leurs pratiques ou pour leurs livrables au quotidien :

« Je suis souvent obligée de les rassurer », explique-t-elle ; « car si la loi leur demande d’être en conformité, elle ne leur interdit pourtant pas de faire leur métier ! Je remarque que beaucoup d’idées reçues circulent chez les documentalistes à ce sujet. Certains, terrorisés, respectent les règles s....

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Vous êtes veilleur, documentaliste, community manager ou iconographe ? Vous recueillez de l’information textuelle, image ou vidéo que vous traitez et diffusez à vos utilisateurs ou clients sous forme de livrables ou autres ? Attention ! vous le savez, juridiquement, on ne peut pas faire tout ce que l’on veut avec l’oeuvre d’autrui. Il faut savoir situer où un droit d’auteur s’exerce, recourir rigoureusement au droit de citation, payer éventuellement une redevance, etc. Ce dossier fait témoigner différents métiers au sujet de leurs pratiques quotidiennes et propose un point juridique synthétique propre à chaque problématique, validé par le juriste Didier Frochot (Les Infostratèges). Une société de gestion du droit d’auteur, le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), explique son rôle et son pouvoir de contrôle.

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